Afin de promouvoir les exportations hors hydrocarbures et relancer le commerce, Toufik Sassi, directeur divisionnaire de la fiscalité et du recouvrement auprès de la direction Générale des Douanes, annonce une nouvelle démarché en matière de communication avec les opérateurs économique, en vue de les accompagner sur le terrain des exportations. La journée d’information s’est passée jeudi 22 septembre au niveau du siège de la CACI à Alger.
S’exprimant au nom du directeur général des Douanes, à l’occasion d’une journée d’information sur les amendements introduits au tarif douanier, Toufik Sassi évoque le travail qui a été mené par les services de la douane, en vue de rapprocher l’opérateur économique des services concernées, pour s’informer sur les nouvelles dispositions, facilités douanières et procédures relatives aux transactions commerciales.
L’intervenant a évoqué également les facilités relatives à la réduction des délais douaniers pour ouvrir des canaux de communication directes avec les opérateurs économiques, afin de les accompagner sur le terrain et promouvoir les exportations hors hydrocarbures et relancer le commerce dans une communication regroupant les opérateurs économiques et transitaires.
Les douanes ont apportés de nouveaux amendements au tarif douanier, intégré dans la nouvelle version 2022 du Système harmonisé SH de désignation et de codification des marchandises.
Evoquant le Système harmonisé et l’introduction de modifications dans la tarification douanière nationale, M. Sassi a fourni des explications sur ce système élaboré par l’Organisation mondiale des douanes OMD. Ce Système est annexé à la Convention internationale sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, entrée en vigueur en janvier 1988, et dont l’Algérie est membre depuis 1991.
Ce système harmonisé vise à fluidifier les échanges commerciaux internationaux, à accompagner les marchandises réglementées et à mettre en application les procédures de contrôle du commerce extérieur. Dans une déclaration à la presse, M. Sassi a fait état de « l’introduction et de la désignation de plusieurs produits dans les modifications de la tarification douanière, à l’instar de produits technologiques, de machines tridimensionnelles et de produits sensibles pour permettre aux services douaniers de procéder à un contrôle minutieux.
Renforcer l’accompagnement des opérateurs économiques
Le président de la Chambre algérienne de commerce et d’industrie CACI, Tayeb Chebab a souligné la nécessité de renforcer l’accompagnement des opérateurs et institutions économiques, en leur fournissant des informations sur les nouvelles procédures et lois douanières, notamment celles relatives au commerce extérieur.
Depuis le 1er janvier 2022, Le tarif douanier national a connu plusieurs modifications qui englobe l’annulation de certaines positions et sous-positions de la version précédente du tarif douanier, et la compilation de certaines positions et sous positions de la même version, la création de nouvelles positions et sous positions, et l’annulation, l’amendement et l’introduction de nouvelles observations juridiques dans certaines sections, chapitres et sous positions tarifaires.
Ces modifications, au nombre de 351, ont également touché une large tranche de marchandises transfrontalières qui vise à prendre en charge les questions environnementales et sociales à l’échelle mondiale, mais aussi s’adapter aux pratiques commerciales actuelles ayant connu de nouveaux types de produits.
Ces modifications, s’ajoutent entre autres, à la prise en charge des produits spéciaux encadrés par différents accords internationaux, notamment, les substances appauvrissant la couche d’ozone SACO et la surveillance du mouvement frontalier des déchets dangereux.
F.F